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Garantie du contenu du site internet
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Garantie des liens vers des pages externes
Insel Gruppe AG contrôle strictement l’absence de contenus illicites des liens externes disponibles sur son site internet. L’Insel Gruppe AG n’ayant aucune influence sur la conception de ces sites internet auxquels renvoient les liens mentionnés sur son propre site, elle n’assume aucune responsabilité pour le contenu de ceux-ci. Si l’Insel Gruppe AG prend connaissance de contenus illégaux sur des pages mises en lien par ses soins, elle retirera de son site les liens concernés. Les dispositions précitées s’appliquent par analogie aux insertions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de mailing fournis par l’Insel Gruppe AG.
Droit d’auteur et droit des marques
Dans toutes les publications, Insel Gruppe AG veille à respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes élaborés par ses propres soins ou libres de droit. Toutes les désignations de marques ou de produits citées dans l’offre internet et le cas échéant protégées par des tiers sont soumises de manière illimitée aux dispositions du droit des marques en vigueur et des droits de propriété des propriétaires respectifs officiels. Le fait de les nommer ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits.
Le droit de reproduction pour les objets publiés et élaborés par l’Insel Gruppe AG reste la seule propriété de l’Insel Gruppe AG. Toute reproduction ou utilisation de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes de ce type dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord express de l’Insel Gruppe AG.
Validité juridique de cette exclusion de responsabilité
Si certaines parties ou formulations de ces mentions légales s’avéraient caduques, les autres parties de ces mentions restent valides et la partie caduque devra être interprétée par les parties contractantes de façon à ce que le but visé à l’origine par la formule désormais caduque puisse être maintenu autant que possible.